Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par SOLUSCION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-27 du 5 juillet 2019.
Le déposant est SOLUSCION domicilié(e) 359 chemin du Moulin des Aubes - 34400 - LUNEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558697.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.
SOLUSCION a également déposé les autres marques suivantes : SUBINOX , JULIEN ET MEGE
SOLUSCION - 359 chemin du Moulin des Aubes - 34400 - LUNEL - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Liquides antigels ;
Réservoir métallique de distribution d'eau; tuyaux métalliques ; articles pour la fixation et le maintien des canalisations (quincailleries métalliques), à savoir étriers brides, colliers, genouillères, manchons, capuchons, vis, boulons, rails, tés de raccordement, tés ordinaires ou spéciaux pour tuyaux, rosaces, robinets ;
Pompes, motopompes, électropompes; appareils de distribution de fluides et leurs organes, robinets en tant que pièces de machines ;
Appareils de contrôle et de mesure de pression tels que contacteurs, contacteurs manométriques, manomètres indicateurs de vide, détendeurs, régulateurs; dispositifs de commande ou de sécurité des installations de chauffage, soupapes, thermostats et robinets thermostatiques ;
Surpresseurs avec leur système de commande pour l'alimentation et le maintien de la pression; insufleurs (souffleurs) d’air pour réservoirs hydropneumatiques; installations et appareils de chauffage et leurs organes, à savoir appareils de chauffage par infrarouge, au gaz, aux extraits pétroliers, électriques; générateurs et chaudières utilisant le fuel, le gaz ou l'électricité; accélérateurs de fluides, pompes, circulateurs, vases d'expansion, mélangeurs, régulateurs, vannes; robinets de radiateurs, purgeurs, séparateurs d'air, absorbeurs d'air installations sanitaires, de climatisation, de refroidissement ou de réfrigération et leurs organes, notamment distributeurs et répartiteurs de fluides liquides ou gazeux; mélangeurs pour eau froide et chaude; appareils de séchage et de ventilation; ventilo-convecteurs ;
Matières destinées à étancher les fuites et les porosités.
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